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Dimanche 09 août 2020
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Commune de Rognac - Modification simplifiée n°2 du PLU - Avis de mise à disposition

En raison des mesures de confinement liées à la propagation du COVID-19, la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Rognac prévue initialement du 30 mars au 30 avril 2020 est reportée à une date ultérieure

 

Par courrier du maire de la commune de Rognac du 14 juin 2019, puis par délibération du Conseil de Territoire du Pays Salonais du 23 septembre 2019, le Conseil de la Métropole a été saisi afin de solliciter de la Présidente l'engagement d'une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU). De ce fait, par délibération du 26 septembre 2019, le Conseil de la Métropole a sollicité de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence l'engagement de cette procédure. L'objectif de la modification simplifiée n°2 du PLU de Rognac est de réactualiser le règlement et la liste des emplacements réservés (notamment ceux concernant le logement locatif social). Une mise à disposition de ce dossier est prévue du 30 mars au 30 avril 2020 (cf. avis de mise à disposition).

Commune d'Alleins - Modification simplifiée n°2 du PLU - Avis de mise à disposition

En raison des mesures de confinement liées à la propagation du COVID-19, la mise à disposition de ce dossier prévue initialement du 6 avril au 11 mai 2020 est reportée à une date ultérieure

 

Par courrier du maire de la commune d'Alleins du 15 juillet 2019, puis par délibération du Conseil de Territoire du Pays Salonais du 21 octobre 2019, le Conseil de la Métropole a été saisi afin de solliciter de la Présidente l'engagement d'une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU). De ce fait, par délibération du 24 octobre 2019, le Conseil de la Métropole a sollicité de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence l'engagement de cette procédure.

L'objectif de la modification simplifiée n°2 du PLU d'Alleins est de modifier des Orientations d'Aménagement et de Programmation, de mettre à jour la liste des Emplacements Réservés, de modifier les planches graphiques et le règlement du PLU notamment modifier l'article 11 de chaque zonage en dehors de la zone UA pour une harmonisation des dispositions en matière d'aspect extérieur et l'article A7 concernant les marges de recul. Une mise à disposition de ce dossier au public aura lieu du 6 avril au 11 mai inclus (cf. avis de mise à disposition).

Cette nouvelle rubrique est en cours d'élaboration. Vous retrouverez très prochainement l'ensemble des PLU des communes du territoire du pays salonais. Nous vous remercions pour votre compréhension.
Dans l'attente nous vous invitons à vous rediriger vers le lien de la commune.
Commune de Berre L'Etang : https://www.berreletang.fr/plu
Commune de Charleval : http://www.charleval-en-provence.org/urbanisme/le-plu.html
Commune de Lançon-Provence : http://www.lancon-provence.fr/fr/cadre-de-vie/urbanisme.html
Commune de Rognac : https://www.ville-rognac.fr/le-plan-local-durbanisme
Commune de Salon-de-Provence : https://www.salondeprovence.fr/index.php/le-dossier-general
Commune de Sénas : http://www.senas.fr/mairie-de-senas/plu/
Commune de Velaux : https://www.velaux.fr/la-ville/urbanisme/plan-local-durbanisme/

Révision allégée n°1 de Velaux

Téléchargez l'avis de concertation :
Révision allégée 1 :
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux. L'objectif poursuivi de ce projet est de permettre la suppression de
certains Espaces Boisés Classés « qui ne figurent pas parmi les ensembles boisés les plus significatifs du territoire communal. » La procédure de révision allégée n°1 du PLU de Velaux a été engagée par délibération du Conseil de la Métropole du 19 décembre 2019. Les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ont été ainsi définis dans ce cadre

- Avis de concertation n°1 ici.
- RA1 Délibération engagement
- RA1 Délibération CT - Avis
- RA1 Délibération CT - Modalité de collaboration

Révision allégée n°2 Velaux

Révision allégée n°2 :
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux. L'objectif poursuivi de ce projet est de permettre la suppression de certains éléments de paysage protégés au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme. La suppression de ces espaces ne portera pas atteinte à la continuité paysagère ou écologique de ces sites. En effet, il n'existe aucune continuité. De plus, elle ne peut pas être créée à l'avenir du fait de la présence de murs de clôture, de constructions, d'habitations et de bâtiments industriels. La procédure de révision allégée n°2 du PLU de Velaux a été engagée par délibération du Conseil de la Métropole du 19 décembre 2019. Les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ont été ainsi définis dans ce cadre.

- Avis de concertation n°2 ici.
- RA2 Délibération engagement
- RA2 Délibération CT - Avis
- RA2 Délibération CT - Modalités de collaboration

Modification simplifiée N°4 du PLU de Salon-de-Provence

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Salon-de-Provence été approuvé le 24 mars 2015. Il convient aujourd'hui de procéder à une modification. Ce dossier porte sur la modification du règlement afin de permettre la démolition-reconstruction des locaux de l'association « Les Papillons Blancs » situés dans le STECAL NTS4. En effet, lors de la révision générale du PLU de Salon-de-Provence, le site des Moulédas a fait l'objet d'un STECAL NST4 bénéficiant de possibilités d'extension et de réhabilitation des constructions existantes. Toutefois, le règlement de la zone qui s'applique dans ce secteur ne permet pas expressément la construction de nouveaux bâtiments en remplacement d'anciens bâtiments démolis volontairement. Or, à la demande de l'Agence Régionale de Santé, certains bâtiments, très vétustes, doivent être démolis et remplacés par des bâtiments neufs.
Téléchargez l' Avis de mise à disposition au public de la modification simplifiée N°4 du PLU de Salon-de ProvenceVENCE (pdf - 139 Ko)

Consultez ci-après le dossier de mise à disposition comprenant :
Les Avis :
- Architecte Bâtiments de France.
- ARS
- ONF
- Chambre d'agriculture
- Commune de Pélissanne
- Ministère des Armées
- PPA
- RTE - Réponse Arrêt PLU modifié n4 Salon-de-Provence
- SIGREF URBANISME Salon-de-Provence 13 ind2
- SYMCRAU
- INAO
- DGAC
- la Note de présentation modification 4 PLU de Salon-de-Provence ( - 1 Mo)
- le Règlement de modification 4 PLU Salon-de-Provence ( - 1 Mo)

Projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval

Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval.
L'objectif poursuivi de ce projet est de permettre la création d'un Secteur de Taille et de Capacité Limitées (STECAL) sur les parcelles cadastrées section AC numéros 113 et 114 et une partie de la parcelle cadastrée section AC numéro 73 correspondant à la propriété du château afin de permettre la réalisation d'un projet culturel et artistique. La procédure de révision allégée du PLU de Charleval a été engagée par délibération du Conseil de la Métropole du 26 septembre 2019. Les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ont été ainsi définis dans ce cadre. La concertation préalable avec le public, permettra d'accéder aux informations relatives au projet, d'initier la réflexion, de formuler des observations et des propositions afin de faire progresser et d'enrichir le projet.
Téléchargez l'avis de concertation Commune de Charleval.

Avis de concertation concernant la révision allégée n°1 du PLU de la commune d'Eyguières

En consultation : avis de concertation de la révision allégée n°1 du PLU de la commune d'Eyguières.

Modification de droit commun n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières

« Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières
La Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente du Conseil de la Métropole en date du 04 avril 2019, la procédure de modification de droit commun n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières.
Cette procédure doit permettre de procéder à une réflexion globale concernant l'aménagement de la zone au droit du Chemin des Pins, rectifier des erreurs matérielles et préciser certains éléments du règlement.
Dès à présent, vous pouvez consulter l'avis d'enquête publique à télécharger ici.
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/modification-1-PLU-Eyguieres».

Modification simplifiée n°3 Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence

« Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Salon-de-Provence été approuvé le 24 mars 2015 puis révisé le 31 mars 2016 et a fait l'objet d'une procédure de modification simplifiée validée en Conseil Municipal le 12 juillet 2017.
Il convient, en effet, aujourd'hui d'effectuer une modification du document d'urbanisme afin de permettre la réalisation d'un nouveau projet de centrale photovoltaïque sur le territoire communal. Ces modifications n'apportent aucun changement aux orientations du PLU et ne modifient en aucune manière le PADD. »

Consultez le dossier de mise à disposition :

- Note Modification 3 PLU Salon (pdf - 2 Mo)
- Modification PLU Salon PI2A (pdf - 3 Mo)
- Modification 3 PLU Salon PI2F (pdf - 3 Mo)
- Modification 3 PLU Salon PI2H (pdf - 2 Mo)

Ci-dessous l'avis des Personnes Publiques Associées

- Avis Préfecture des Bouches-du-Rhône (pdf - 647 Ko)
- Avis Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône (pdf - 226 Ko)

Téléchargez l' avis de mise à disposition du dossier au public.

Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU de Rognac – Aménagement de la zone d'Activités des Plans

« La présente déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac a pour objet de permettre la réalisation de l'opération d'aménagement du parc d'activités des Plans.
La future zone des Plans concerne un secteur d'environ 60 hectares située entre la zone industrielle Nord de Rognac, la RD21 et la voie ferrée. Elle est composée d'espaces agricoles au centre et à l'ouest et d'une partie plus urbanisée au nord-est qui accueille une entreprise de logistique. Le site compte également des équipements publics communaux à l'Est : Centre de secours (sapeur-pompiers), Centre Technique Municipal, cimetière.
- Avis d'enquête publique.
- Avis d'enquête annonce 8 jours La Provence
- Avis d'enquête La Marseillaise 20190627


Modification simplifiée n°7 du PLU de La Fare les Oliviers

« Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de La Fare les Oliviers a été approuvé le 24 juin 2010 et a fait l'objet de cinq procédures de modification validées en Conseil Municipal (23 septembre 2010, 27 janvier 2011, 28 février 2013, 11 septembre 2014 et 10 septembre 2015), d'une révision simplifiée (29 mars 2012) et d'une procédure de modification simplifiée approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 28 mars 2019.

Il convient, en effet, aujourd'hui d'effectuer une modification du document d'urbanisme afin de permettre la réactualisation de la liste des emplacements réservés, de corriger des erreurs matérielles et notamment l'impossibilité de construire des bâtiments nécessaires aux exploitations agricoles en zone agricole au sein du règlement et mettre à jour celui-ci. Ces modifications n'apportent aucun changement aux orientations du PLU et ne modifient en aucune manière le PADD. »

Procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence

« La procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 2017. Les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ont été ainsi définies.
Par délibération du 12 décembre 2017, le Conseil Municipal de la commune de Salon-de-Provence a décidé d'élargir les objectifs définis.
Il s'agit de permettre, une fois les études hydrauliques et de ruissellement approfondies (non concernées par le présent marché), d'adopter un zonage approprié afin de créer des Secteurs de Taille et de Capacité Limitées (STECAL) au sein de zones naturelle ou agricole, pour autoriser la création de nouvelles activités économiques et l'extension des activités déjà implantées (notamment au sein de la zone d'activités des Broquetiers). La délibération du Conseil Municipal du 12 décembre 2017 a inclus un projet d'intérêt général essentiel pour la population du bassin de vie salonais, inscrit au PADD, et qui a déjà fait l'objet d'études de faisabilité. Ce projet consiste en l'implantation du nouveau centre hospitalier et est situé au sein du quartier Bel-Air sur un terrain en zone agricole. »
Consultable : affiche de concertation Salon-de-Provence.

Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Salon-de-Provence

« La présente modification a pour objectif de réaliser les aménagements et les constructions nécessaires à la concrétisation du projet d'aménagement du site « Lèbre » et d'actualiser la liste des emplacements réservés.
Il s'agit de permettre la construction dans le secteur « Lèbre » d'un établissement de santé privé validé par l'Agence Régionale de Santé, venant s'articuler avec le centre de gérontologie public dont il complétera l'offre de soins en parfaite cohérence avec les besoins et aspirations de la population. Il s'inscrit également dans la suite logique de la présence à proximité de résidences seniors déjà existantes (Marcel Lyon et Ensouleïado) ou actuellement en cours de construction (allées de Craponne). ». Téléchargez l'avis de mise à disposition modification simplifiée n°2 du PLU de Salon-de-Provence.

Modification n°2 Lançon-Provence : approbation

- Etude loi Barnier 14 février 2019 : à télécharger ici.
- Modification de droit commun n°2 : à télécharger ici.
- Modification règlement et dispositions générales : à télécharger ici.
- Règlement - documents graphiques Planche 4.2.3 : à télécharger ici.
- Règlement - documents graphiques Planche 4.2.3 : à télécharger ici.

Modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence

Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence.
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente du 26 février 2019, la procédure de modification de droit commun n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence.
Cette procédure doit permettre d'apporter les ajustements aux documents constitutifs du Plan Local d'Urbanisme en vue d'asseoir et d'accompagner au mieux la réalisation du projet d'aménagement «Entrée de ville», comprenant notamment la réalisation du collège et du gymnase. »
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/Modification-2-PLU-Lancon-Provence »

Enquête publique relative au projet de centrale photovoltaïque à Sénas

« Enquête publique relative au projet de centrale photovoltaïque à Sénas
Déclaration de projet de centrale photovoltaïque dénommée « La Sablière du Grand Vallon » emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente du 07 février 2019, la procédure de déclaration de projet de centrale photovoltaïque dénommée « La Sablière du Grand Vallon » emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas.
Cette procédure doit permettre l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol dans le secteur « La Sablière – Le Grand Vallon », sur le site d'une ancienne carrière exploitée par la société Lafarge Granulats France. Toutefois, les parcelles concernées étant situées en zone naturelle Nc au Plan Local d'Urbanisme, une mise en compatibilité de ce dernier s'avère nécessaire pour permettre la réalisation de ce projet de centrale photovoltaïque.
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : www.registre-numerique.fr/Projet-centrale-photovoltaique-PLU-Senas »

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac

Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé par arrêté de Madame la Présidente du 14 janvier 2019 la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac.

Cette modification simplifiée concerne une erreur de retranscription de zonage de la carte de synthèse du SCOT Agglopole Provence approuvé par l'ancienne Communauté d'Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance sur le plan de zonage général du Plan Local d'Urbanisme de la Commune. Cela concerne spécifiquement la parcelle cadastrée AB 96 (réserve d'eau brute des Barjacquets).

PLU : Commune d'Alleins

Modification simplifiée n°1 du 28 juin 2018
- Dossier approuvé
. Avis PPA
MODIF1_ARS_26_02_2018
MODIF1_CHAMBRE_AGRICULTURE_11_01_18
MODIF1_CRPF_04_02_2018
MODIF1_INAO_29_01_2018
MODIF1_REGION_15_01_2018_accuse
MODIF1_UDAP_03_01_2018

. Délibérations
52_2018_DELIB_BILAN_MISEADISPOSITION_MODIF_SIMPLIFIEE_1
122_2017_MAD_legalite
179_2017_prescription_modif1_legalite
delibération_approbation_modification_1_plu_alleins

. Pièces générales
Rapport OAP règlement
Planche graphique 1
Planche graphique 2
Planche graphique 3
Planche graphique 4

. Annexes
Arrête prélèvement captage
Arrête prélèvement distribution


PLU n°1 : Commune d'Aurons

Le PLU de la commune d'Aurons a été approuvé en 2015 ; vous pouvez consulter les documents ci-après :
- 3- PADD,
- 4- OAP approbation,
- 5a- Zonage commune,
- 5b- Zonage village,
- 6- Règlement écrit approbation.

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