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PLU : Commune de Rognac

1.PLU
Tome 1 :
- Rapport de représentation
- Projet d'aménagement et de développement durables
- Orientations d'aménagement et de programmation
Tome 2 :
- PLU règlement
- Règlement graphique zonage
- Liste des emplacements réservés

Tome 3 :
- Annexes diverses
- Servitudes d'utilité publique
- Contraintes et aléas
Tome 4
- Plan du réseau AEP, alimentation en eau potable
- Zonage eaux usées
- Zonage pluvial
- Traitement des déchets

2. RAPPORT commissaire enquêteur
Tome 1
- Rapport du commissaire enquêteur
Tome 2
- Conclusion et avis du commissaire enquêteur

3. DECRET MINISTEREL du 27 avril 2017
- Décret du 27 avril 2017
- Arrêté du Maire mise à jour du PLU intégration d'une servitude d'utilité publique
- Annexe site classé du massif de l'Arbois

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