Bienvenue sur le site du Territoire du Pays Salonais - Métropole Aix-Marseille-Provence
menu haut 2
Actualités Agenda Nous contacter
Vendredi 15 janvier 2021
salon 1
Allo rénov'énergie est proposé par la Métropole et le Département, avec l'appui des acteurs du service public de la performance énergétique : Adil, MEHC, Alec, EIE et territoire Istres Ouest Provence en régie directe. Ce numéro gratuit – 04 88 60 21 06 – permet aux particuliers d'être conseillés et accompagnés étape par étape dans le projet de rénovation énergétique de leur logement : •conseils sur les travaux à effectuer et sur les démarches préalables •aides financières et solutions de financement •liste des entreprises de travaux certifiées •conseils techniques sur les devis
 PLU
Vous êtes ici : Vivre |  PLU  | 
Commune de Rognac - Modification simplifiée n°2 du PLU - Avis de mise à disposition

Par courrier du maire de la commune de Rognac du 14 juin 2019, puis par délibération du Conseil de Territoire du Pays Salonais du 23 septembre 2019, le Conseil de la Métropole a été saisi afin de solliciter de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence l'engagement d'une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU). De ce fait, par délibération du 26 septembre 2019, le Conseil de la Métropole a sollicité de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence l'engagement de cette procédure. L'objectif de la modification simplifiée n°2 du PLU de Rognac est de réactualiser le règlement et la liste des emplacements réservés (notamment ceux concernant le logement locatif social). Une mise à disposition de ce dossier est prévue du 20 octobre au 20 novembre 2020. Téléchargez l' avis de mise à disposition.
Dossier technique :
- Modification simplifiée 2 - 0 Pdg générale
- Modification simplifiée 2 - 0 Sommaire
- Modification simplifiée 2 - 1 Notice V2
- Modification simplifiée 2 - 2 Zonage_général
- Modification simplifiée 2 - 4 Liste ER

Les avis sur modification PLU °2 :
- La Chambre d'agriculture
- La Mairie de Berre l'Etang
- La DDTM
- Le SDIS (Pôle de l'action et de l'anticipation)
- La SCP
- L' ARS
- L' ONF 1 & ONF 2 & ONF 3 & ONF 4 annexe
- Le Groupe Maintenance Réseau RTE - Le SIGREF 1 & SIGREF 2 - Urbanisme Zonage
- La MRAE 1 & MRAE 2- Mission régionale d'autorité environnementale



 
Territo / eZPublish © Inovagora Mentions légales    |    Crédits    |    Webmestre
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales