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Allo rénov'énergie est proposé par la Métropole et le Département, avec l'appui des acteurs du service public de la performance énergétique : Adil, MEHC, Alec, EIE et territoire Istres Ouest Provence en régie directe. Ce numéro gratuit – 04 88 60 21 06 – permet aux particuliers d'être conseillés et accompagnés étape par étape dans le projet de rénovation énergétique de leur logement :
•conseils sur les travaux à effectuer et sur les démarches préalables
•aides financières et solutions de financement
•liste des entreprises de travaux certifiées
•conseils techniques sur les devis
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PLU
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac
« Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac.
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé par arrêté de Madame la Présidente du 7 novembre 2019, la procédure de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac. Cette modification va permettre l'adaptation du règlement de la zone UBa au droit des parcelles impactées par le linéaire commercial.
Par arrêté n°01/21 du 4 janvier 2021, Monsieur le Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative à la modification n°3 du PLU de la commune de Rognac. L'enquête publique se déroulera du lundi 8 mars 2021 au vendredi 9 avril 2021 inclus, soit pendant 33 jours consécutifs.» Téléchargez l'avis d'enquête publique ICI.
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Alleins
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Alleins : Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé par arrêté de Madame la Présidente du 28 novembre 2019 la procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Alleins.
Cette modification simplifiée va permettre de modifier des Orientations d'Aménagement et de Programmation, de mettre à jour la liste des Emplacements Réservés, de modifier les planches graphiques et le règlement du PLU notamment modifier l'article 11 de chaque zonage en dehors de la zone UA pour une harmonisation des dispositions en matière d'aspect extérieur et l'article A7 concernant les marges de recul.»
1. Dossier administratif Documents officiels à télécharger : - Arrêté d'engagement, modification simplifiée 2 : ICI - Arrêté MAD modification simplifiée n°2 : ICI - Délibération engagement procédure modification simplifiée 2 : ICI Projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet porte le projet de révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence. Téléchargez l' affiche de concertation de la révision allégée 2 PLU Salon-de-Provence [pub].
La procédure de révision allégée n°2 du PLU de Salon-de-Provence a été engagée par délibération du Conseil de la Métropole du 15 octobre 2020.
Les objectifs principaux poursuivis de ce projet sont la création de voiries nouvelles, de cheminements partagés piétons-cycles et l'aménagement d'un parking relais.
Documents à télécharger : - Parution La Provence - Parution La Marseillaise - Engagement révision allégée 2 PLU Salon - DCM PLU avis cm procédure Révision allégée 2 Salon
- Arrêt modalités collaboration commune CT Révision allégée 2 PLU Salon « Modification Simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Berre-l'Etang
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté n° 34/20 de Madame la Présidente en date du 14 décembre 2020, la procédure de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Berre-l'Etang. Téléchargez l'avis ICI.
AVIS D'ANNULATION D'ENQUETE PUBLIQUE : Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas
AVIS D'ANNULATION D'ENQUETE PUBLIQUE Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas
Par arrêté n° 29/20 du 13 novembre 2020, Monsieur le Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais a organisé l'enquête publique portant sur la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas. Cette procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme doit permettre les adaptations du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas suivantes : Classement en zone 1AU du secteur du Pont de l'Auture (actuellement situé en zone 2AU au Plan Local d'Urbanisme), afin de permettre l'urbanisation de ce secteur (création de 150 à 200 logements) ; Dérogation supplémentaire à l'Amendement Dupont relatif à la Loi Barnier (règle d'inconstructibilité dans la bande des 75 mètres de part et d'autre d'une voie classée à grande circulation) en réduisant la bande d'inconstructibilité de 35 mètres à 15 mètres le long de la Route Départementale 7n, afin de permettre l'aménagement de l'entrée de ville « Ouest » dans le secteur du Pont de l'Auture ; Modification de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation des Saurins Sud, notamment de son schéma viaire avec la création de deux carrefours à sens giratoire. Cette enquête publique, qui devait se dérouler du lundi 14 décembre 2020 au mercredi 13 janvier 2021, est annulée. Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières
Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières : Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente en date du 05 novembre 2020, la procédure de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières. Téléchargez l'avis de mise à disposition. ICI.
Cette procédure doit permettre d'adapter les articles du règlement en zone urbaine (U) du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières, au profit des équipements d'intérêt général ou collectif.
La mise à disposition du dossier se déroulera du lundi 30 novembre 2020 au mercredi 30 décembre 2020 inclus.
Le dossier mis à disposition est notamment consultable, pendant la période de mise à disposition du public, à travers le lien suivant : https://www.registre-numerique.fr/modification_simplifiee_2_plu_eyguieres Cette nouvelle rubrique est en cours d'élaboration. Vous retrouverez très prochainement l'ensemble des PLU des communes du territoire du pays salonais. Nous vous remercions pour votre compréhension.
Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente en date du 11 mars 2019, la procédure de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence.
Cette procédure doit permettre d'adapter la prise en compte du risque feux de forêt sur le territoire communal, rectifier des erreurs matérielles et préciser certains éléments du règlement.
L'enquête publique se déroulera du lundi 02 novembre 2020 au mercredi 02 décembre 2020 inclus.
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/modification-1-PLU-lancon-provence
Ci-après, vous pouvez également télécharger l'
Avis Enquête publique Lançon-Provence Modification 1 PLU (pdf - 496 Ko) Projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vernègues
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vernègues. La procédure d'élaboration a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 12 février 2015 et par délibération du Conseil de la Métropole du 15 février 2018.Télécharger l'avis de "Concertation PLU - Vernègues" Les objectifs poursuivis sont les suivants :
Projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben. La procédure d'élaboration a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 10 février 2010 et par délibération du Conseil de la Métropole du 15 février 2018. Télécharger l'avis de " Concertation PLU - La Barben".
Commune de Rognac - Modification simplifiée n°2 du PLU - Avis de mise à disposition
Par courrier du maire de la commune de Rognac du 14 juin 2019, puis par délibération du Conseil de Territoire du Pays Salonais du 23 septembre 2019, le Conseil de la Métropole a été saisi afin de solliciter de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence l'engagement d'une procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU). De ce fait, par délibération du 26 septembre 2019, le Conseil de la Métropole a sollicité de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence l'engagement de cette procédure. L'objectif de la modification simplifiée n°2 du PLU de Rognac est de réactualiser le règlement et la liste des emplacements réservés (notamment ceux concernant le logement locatif social). Une mise à disposition de ce dossier est prévue du 20 octobre au 20 novembre 2020. Téléchargez l' avis de mise à disposition.
Révision allégée n°1 de Velaux
Téléchargez l'avis de concertation :
- Avis de concertation n°1 ici.
Révision allégée n°2 Velaux
Révision allégée n°2 :
Modification simplifiée N°4 du PLU de Salon-de-Provence
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Salon-de-Provence été approuvé le 24 mars 2015. Il convient aujourd'hui de procéder à une modification. Ce dossier porte sur la modification du règlement afin de permettre la démolition-reconstruction des locaux de l'association « Les Papillons Blancs » situés dans le STECAL NTS4. En effet, lors de la révision générale du PLU de Salon-de-Provence, le site des Moulédas a fait l'objet d'un STECAL NST4 bénéficiant de possibilités d'extension et de réhabilitation des constructions existantes. Toutefois, le règlement de la zone qui s'applique dans ce secteur ne permet pas expressément la construction de nouveaux bâtiments en remplacement d'anciens bâtiments démolis volontairement. Or, à la demande de l'Agence Régionale de Santé, certains bâtiments, très vétustes, doivent être démolis et remplacés par des bâtiments neufs.
Consultez ci-après le dossier de mise à disposition comprenant :
Projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval
Le Conseil de Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence porte le projet de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval.
Avis de concertation concernant la révision allégée n°1 du PLU de la commune d'Eyguières
En consultation : avis de concertation de la révision allégée n°1 du PLU de la commune d'Eyguières. Modification de droit commun n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières
« Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières
Procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence
« La procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 2017. Les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ont été ainsi définies.
Modification n°2 Lançon-Provence : approbation
- Etude loi Barnier 14 février 2019 : à télécharger ici.
Modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence
Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence.
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