Cette nouvelle rubrique est en cours d'élaboration. Vous retrouverez très prochainement l'ensemble des PLU des communes du territoire du pays salonais. Nous vous remercions pour votre compréhension.
Dans l'attente nous vous invitons à vous rediriger vers le lien de la commune.
Commune de Berre L'Etang : https://www.berreletang.fr/plu
Commune de Charleval : http://www.charleval-en-provence.org/urbanisme/le-plu.html
Commune de Lançon-Provence : http://www.lancon-provence.fr/fr/cadre-de-vie/urbanisme.html
Commune de Rognac : https://www.ville-rognac.fr/le-plan-local-durbanisme
Commune de Salon-de-Provence : https://www.salondeprovence.fr/index.php/le-dossier-general
Commune de Sénas : http://www.senas.fr/mairie-de-senas/plu/
Commune de Velaux : http://www.velaux.fr/urbanisme_reglement_plu.html

« Modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières
La Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente du Conseil de la Métropole en date du 04 avril 2019, la procédure de modification de droit commun n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Eyguières.
Cette procédure doit permettre de procéder à une réflexion globale concernant l'aménagement de la zone au droit du Chemin des Pins, rectifier des erreurs matérielles et préciser certains éléments du règlement.
Dès à présent, vous pouvez consulter l'avis d'enquête publique à télécharger ici.
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/Modification-2-PLU-Lancon-Provence ».

« Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Salon-de-Provence été approuvé le 24 mars 2015 puis révisé le 31 mars 2016 et a fait l'objet d'une procédure de modification simplifiée validée en Conseil Municipal le 12 juillet 2017.
Il convient, en effet, aujourd'hui d'effectuer une modification du document d'urbanisme afin de permettre la réalisation d'un nouveau projet de centrale photovoltaïque sur le territoire communal. Ces modifications n'apportent aucun changement aux orientations du PLU et ne modifient en aucune manière le PADD. »

Consultez le dossier de mise à disposition :

- Note Modification 3 PLU Salon (pdf - 2 Mo)
- Modification PLU Salon PI2A (pdf - 3 Mo)
- Modification 3 PLU Salon PI2F (pdf - 3 Mo)
- Modification 3 PLU Salon PI2H (pdf - 2 Mo)

Ci-dessous l'avis des Personnes Publiques Associées

- Avis Préfecture des Bouches-du-Rhône (pdf - 647 Ko)
- Avis Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône (pdf - 226 Ko)

Téléchargez l' avis de mise à disposition du dossier au public.

« La présente déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac a pour objet de permettre la réalisation de l'opération d'aménagement du parc d'activités des Plans.
La future zone des Plans concerne un secteur d'environ 60 hectares située entre la zone industrielle Nord de Rognac, la RD21 et la voie ferrée. Elle est composée d'espaces agricoles au centre et à l'ouest et d'une partie plus urbanisée au nord-est qui accueille une entreprise de logistique. Le site compte également des équipements publics communaux à l'Est : Centre de secours (sapeur-pompiers), Centre Technique Municipal, cimetière.
- Avis d'enquête publique.
- Avis d'enquête annonce 8 jours La Provence
- Avis d'enquête La Marseillaise 20190627

« Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de La Fare les Oliviers a été approuvé le 24 juin 2010 et a fait l'objet de cinq procédures de modification validées en Conseil Municipal (23 septembre 2010, 27 janvier 2011, 28 février 2013, 11 septembre 2014 et 10 septembre 2015), d'une révision simplifiée (29 mars 2012) et d'une procédure de modification simplifiée approuvée par délibération du Conseil Métropolitain du 28 mars 2019.

Il convient, en effet, aujourd'hui d'effectuer une modification du document d'urbanisme afin de permettre la réactualisation de la liste des emplacements réservés, de corriger des erreurs matérielles et notamment l'impossibilité de construire des bâtiments nécessaires aux exploitations agricoles en zone agricole au sein du règlement et mettre à jour celui-ci. Ces modifications n'apportent aucun changement aux orientations du PLU et ne modifient en aucune manière le PADD. »

« La procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 2017. Les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation ont été ainsi définies.
Par délibération du 12 décembre 2017, le Conseil Municipal de la commune de Salon-de-Provence a décidé d'élargir les objectifs définis.
Il s'agit de permettre, une fois les études hydrauliques et de ruissellement approfondies (non concernées par le présent marché), d'adopter un zonage approprié afin de créer des Secteurs de Taille et de Capacité Limitées (STECAL) au sein de zones naturelle ou agricole, pour autoriser la création de nouvelles activités économiques et l'extension des activités déjà implantées (notamment au sein de la zone d'activités des Broquetiers). La délibération du Conseil Municipal du 12 décembre 2017 a inclus un projet d'intérêt général essentiel pour la population du bassin de vie salonais, inscrit au PADD, et qui a déjà fait l'objet d'études de faisabilité. Ce projet consiste en l'implantation du nouveau centre hospitalier et est situé au sein du quartier Bel-Air sur un terrain en zone agricole. »
Consultable : affiche de concertation Salon-de-Provence.

« La présente modification a pour objectif de réaliser les aménagements et les constructions nécessaires à la concrétisation du projet d'aménagement du site « Lèbre » et d'actualiser la liste des emplacements réservés.
Il s'agit de permettre la construction dans le secteur « Lèbre » d'un établissement de santé privé validé par l'Agence Régionale de Santé, venant s'articuler avec le centre de gérontologie public dont il complétera l'offre de soins en parfaite cohérence avec les besoins et aspirations de la population. Il s'inscrit également dans la suite logique de la présence à proximité de résidences seniors déjà existantes (Marcel Lyon et Ensouleïado) ou actuellement en cours de construction (allées de Craponne). ». Téléchargez l'avis de mise à disposition modification simplifiée n°2 du PLU de Salon-de-Provence.

- Etude loi Barnier 14 février 2019 : à télécharger ici.
- Modification de droit commun n°2 : à télécharger ici.
- Modification règlement et dispositions générales : à télécharger ici.
- Règlement - documents graphiques Planche 4.2.3 : à télécharger ici.
- Règlement - documents graphiques Planche 4.2.3 : à télécharger ici.

Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence.
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente du 26 février 2019, la procédure de modification de droit commun n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Lançon-Provence.
Cette procédure doit permettre d'apporter les ajustements aux documents constitutifs du Plan Local d'Urbanisme en vue d'asseoir et d'accompagner au mieux la réalisation du projet d'aménagement «Entrée de ville», comprenant notamment la réalisation du collège et du gymnase. »
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/Modification-2-PLU-Lancon-Provence »

« Enquête publique relative au projet de centrale photovoltaïque à Sénas
Déclaration de projet de centrale photovoltaïque dénommée « La Sablière du Grand Vallon » emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé, par arrêté de Madame la Présidente du 07 février 2019, la procédure de déclaration de projet de centrale photovoltaïque dénommée « La Sablière du Grand Vallon » emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Sénas.
Cette procédure doit permettre l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol dans le secteur « La Sablière – Le Grand Vallon », sur le site d'une ancienne carrière exploitée par la société Lafarge Granulats France. Toutefois, les parcelles concernées étant situées en zone naturelle Nc au Plan Local d'Urbanisme, une mise en compatibilité de ce dernier s'avère nécessaire pour permettre la réalisation de ce projet de centrale photovoltaïque.
Afin de consulter le dossier (pendant l'enquête publique), puis le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur (pendant une année à compter de la date de remise de ces documents), téléchargez le lien vers le registre numérique : www.registre-numerique.fr/Projet-centrale-photovoltaique-PLU-Senas »

Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé par arrêté de Madame la Présidente du 14 janvier 2019 la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac.

Cette modification simplifiée concerne une erreur de retranscription de zonage de la carte de synthèse du SCOT Agglopole Provence approuvé par l'ancienne Communauté d'Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance sur le plan de zonage général du Plan Local d'Urbanisme de la Commune. Cela concerne spécifiquement la parcelle cadastrée AB 96 (réserve d'eau brute des Barjacquets).

Modification simplifiée n°1 du 28 juin 2018
- Dossier approuvé
. Avis PPA
MODIF1_ARS_26_02_2018
MODIF1_CHAMBRE_AGRICULTURE_11_01_18
MODIF1_CRPF_04_02_2018
MODIF1_INAO_29_01_2018
MODIF1_REGION_15_01_2018_accuse
MODIF1_UDAP_03_01_2018

. Délibérations
52_2018_DELIB_BILAN_MISEADISPOSITION_MODIF_SIMPLIFIEE_1
122_2017_MAD_legalite
179_2017_prescription_modif1_legalite
delibération_approbation_modification_1_plu_alleins

. Pièces générales
Rapport OAP règlement
Planche graphique 1
Planche graphique 2
Planche graphique 3
Planche graphique 4

. Annexes
Arrête prélèvement captage
Arrête prélèvement distribution

Le PLU de la commune d'Aurons a été approuvé en 2015 ; vous pouvez consulter les documents ci-après :
- 3- PADD,
- 4- OAP approbation,
- 5a- Zonage commune,
- 5b- Zonage village,
- 6- Règlement écrit approbation.

Pièces principales
00_ PG_principale
0_ Bordereau Des Pièces
1_ Rapport-de-présentation
2_ PADD
3_ OAP_
4_ Règlement
5-1_ zonage_10000
5-1_ zonage_10000-1
5-2_ zonage_5000
5-3_ zonage_Elements-protégés-1
D-45-2017-Approbation-PLU

« Le Conseil de la Métropole Aix Marseille Provence a approuvé le 28 février 2019, à l'issue d'un exposé sur le bilan de la consultation des Personnes Publiques Associées et des observations de l'enquête publique, la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Mallemort. Cette modification est exécutoire depuis le 7 mai dernier.

Cette procédure de modification a été sollicitée afin de :

1. Corriger des erreurs matérielles sur le zonage, le règlement et un emplacement réservé :
Au sein de la ZAC du Moulin de Vernègues, des erreurs ont été portées sur le document graphique. Au moment de la retranscription de l'ancien Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) dans le PLU, des erreurs se sont glissées sur le zonage. Ces erreurs seront rectifiées afin de maintenir et de conforter le pôle touristique du Golf tel qu'existant.
Dans le règlement approuvé le 11 octobre 2017, des erreurs matérielles se sont glissées dans la rédaction de certains articles. Sur le document graphique approuvé le 11 octobre 2017, l'emplacement réservé (ER) n°18 est identifié. Ce dernier apparaissait déjà dans l'ancien POS. Or, en 2002, la commune avait renoncé à la réalisation de cet ER. Le maintien dans le PLU actuel constitue une erreur matérielle.
2. Modifier quatre Orientations d'Aménagement et de Programmation :
- OAP N°2 et OAP N°10 : Ces dernières affichent un objectif de réalisation de logements et notamment de logements locatifs sociaux. Toutefois, compte tenu d'une part des objectifs de rattrapage de logements sociaux qui pèsent sur la commune et compte tenu d'autre part des possibilités de construire résultant du règlement de zone UB, il est envisagé d'augmenter la densité prévue initialement.

- OAP N°3 : mettre en cohérence le périmètre présenté dans l'OAP N°3 avec le périmètre porté sur le zonage et l'ajuster selon le tènement foncier existant.

- OAP N°6 au Hameau de Pont Royal : le périmètre initial de l'OAP est modifié pour prendre en compte le tènement foncier existant au Nord-Ouest intégrant une maison d'habitation et son jardin d'agrément.
Les pièces du PLU qui font l'objet de modifications sont les pièces suivantes : Orientations d'Aménagement et de Programmation, Règlement, Zonage, Liste des Emplacements Réservés

Le dossier de modification est consultable au siège de la Métropole Aix Marseille Provence, sis Le Pharo - 58 Boulevard Charles Livon - 13007 MARSEILLE, au sein de la Direction Aménagement du Territoire du Conseil de Territoire du Pays Salonais, 190 rue du Commandant Sibour 13300 SALON DE PROVENCE ainsi qu'en Mairie de Mallemort, Cours Victor Hugo 13370 MALLEMORT, aux jours et heures d'ouverture habituels. »

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pélissanne actuellement en vigueur résulte des actes suivants :
- Par délibération du 31 mars 2011, le Conseil Municipal a approuvé le PLU ;
- Par délibération du 24 janvier 2013, le Conseil Municipal a approuvé le PLU suite à l'annulation de la délibération du 31 mars 2011 par le Tribunal Administratif ;
- Par délibération du 28 mars 2013, le Conseil Municipal a réapprouvé les modifications simplifiées n° 1, 2 et 3 du PLU.
Il comprend le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), le règlement, les documents graphiques et les pièces annexes.

Pièces principales :
Rapport de présentation :
01- rapport-de-présentation-A1-diagnostique sociaux économique
01- rapport-de-présentation-A2-état-initial de l'environnement
01- rapport-de-présentation-A3-choix d'aménagement de développement
01- rapport-de-présentation-A4-incidences du PLU sur l'environnement
01-rapport-de-présentation- page-de-garde

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) :
02- Projet d'aménagement de développement durable 2017

1.PLU
Tome 1 :
- Rapport de représentation
- Projet d'aménagement et de développement durables
- Orientations d'aménagement et de programmation
Tome 2 :
- PLU règlement
- Règlement graphique zonage
- Liste des emplacements réservés

Modification 1 approuvée le 18/05/2018 exécutoire au 22/06/2018
- Sommaire modification N1
- Règlement modification N1
- PLU 01 Notice de présentation - modification N1
- Rapport-1

Pièces annexes
- Liste ER modification N1
PLU 6.3.a Liste arrêté voies bruyantes
PLU 6.3. Plan Annexes complémentaires

A - Dossier Administratif
ppa - agriculture
ppa - ars
ppa - cci mp
ppa - cdpenaf
ppa - grt gaz
ppa - inao
ppa - Mairie de Berre
ppa - mrae
ppa - prefet
ppa - rte
ppa - scp
0 - PDG Adm
1 - délib bilan concertation arrêt 19 mai 2017
3 - Rapport enquete PLU lançon de provence

B - Dossier Principal
PDG RP
RP partie 1
RP partie 2
RP partie 3
RP partie 4
RP partie 5
RP partie 6
Annexes
Annexe 1 - RNT
Annexe 2 - Diagagricole
Annexe 3 - Cahier reco
Annexe 4 - Potentiel commercial
Annexe 5 - Notice ZI
Annexe 6 - Evaluation environnementale Camp Long