Bienvenue sur le site du Territoire du Pays Salonais - Métropole Aix-Marseille-Provence
menu haut 2
Actualités Agenda Nous contacter
Lundi 06 juillet 2020
Tri
Pour garantir la protection et la sécurité des agents de collecte, les mouchoirs, essuie-tout, gants et masques à usage unique doivent être placés dans un sac plastique dédié et résistant qui doit être fermé et conservé durant 24h avant d'être jeté dans un sac contenant les ordures ménagères.
Vous êtes dans :
Activité économique
Les avis des PPA spécifiques au Document d'Aménagement Commercial (DACOM )

Le DACOM a été approuvé et intégré au projet de SCot en Conseil Communautaire le 25 juin 2012.

Il fait l'objet d'une enquête publique spécifique et a été soumis à consultation des PPA pendant 3 mois.

Les Avis des PPA sur le projet de SCot

Le SCot a été arrêté en Conseil Communautaire le 25 juin 2012.

Il a été soumis à consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) pendant une durée de 3 mois.

PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)

Téléchargez le PADD (pdf - 9 Mo) (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) ou feuilletez le document ci-dessous

Document d'Orientations Générales (DOG)

Téléchargez le DOG (pdf - 16 Mo) (Document d'Orientations Générales) ou feuilletez la version ci-dessous

Le rapport de présentation

- SCoT : sommaire (pdf - 1 Mo)
- SCoT : Le diagnostic territorial : partie 1 (pdf - 12 Mo)
- SCoT : Etat initial de l'environnement : partie 2 (pdf - 26 Mo)
- SCoT : Explication des choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement Durable et le Document d'Orientations Générales d'Aménagement : partie 3 (pdf - 1 Mo)
- SCoT : Articulation du SCoT avec les autres Plans et Programmes : partie 4 (pdf - 3 Mo)
- SCoT : Evaluation des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du SCoT sur l'environnement : partie 5 (pdf - 5 Mo)
- SCoT : Mesures retenues pour éviter, réduire ou compenser les effets dommageables de la mise en oeuvre du SCoT sur l'environnement et modalités de suivi : partie 6 (pdf - 2 Mo)
- SCoT : Analyse des incidences des projets du ScoT sur l'environnement : partie 7 (pdf - 2 Mo)
- SCoT : Evaluation des incidences sur le réseau Natura 2000 des projets d'importance SCoT sur le territoire d'Agglopole Provence : partie 8 (pdf - 4 Mo)
- SCoT : Résumé non technique partie 9 (pdf - 6 Mo)

SCot : Bilan de la concertation

Territo / eZPublish © Inovagora Mentions légales    |    Crédits    |    Webmestre
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales