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Jeudi 06 août 2020
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PLU
PLU : Commune d'Eyguières

Pièces principales
00_ PG_principale
0_ Bordereau Des Pièces
1_ Rapport-de-présentation
2_ PADD
3_ OAP_
4_ Règlement
5-1_ zonage_10000
5-1_ zonage_10000-1
5-2_ zonage_5000
5-3_ zonage_Elements-protégés-1
D-45-2017-Approbation-PLU

Modification simplifiée PLU n°1 : Commune de Mallemort

« Le Conseil de la Métropole Aix Marseille Provence a approuvé le 28 février 2019, à l'issue d'un exposé sur le bilan de la consultation des Personnes Publiques Associées et des observations de l'enquête publique, la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Mallemort. Cette modification est exécutoire depuis le 7 mai dernier.

Cette procédure de modification a été sollicitée afin de :

1. Corriger des erreurs matérielles sur le zonage, le règlement et un emplacement réservé :
Au sein de la ZAC du Moulin de Vernègues, des erreurs ont été portées sur le document graphique. Au moment de la retranscription de l'ancien Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) dans le PLU, des erreurs se sont glissées sur le zonage. Ces erreurs seront rectifiées afin de maintenir et de conforter le pôle touristique du Golf tel qu'existant.
Dans le règlement approuvé le 11 octobre 2017, des erreurs matérielles se sont glissées dans la rédaction de certains articles. Sur le document graphique approuvé le 11 octobre 2017, l'emplacement réservé (ER) n°18 est identifié. Ce dernier apparaissait déjà dans l'ancien POS. Or, en 2002, la commune avait renoncé à la réalisation de cet ER. Le maintien dans le PLU actuel constitue une erreur matérielle.
2. Modifier quatre Orientations d'Aménagement et de Programmation :
- OAP N°2 et OAP N°10 : Ces dernières affichent un objectif de réalisation de logements et notamment de logements locatifs sociaux. Toutefois, compte tenu d'une part des objectifs de rattrapage de logements sociaux qui pèsent sur la commune et compte tenu d'autre part des possibilités de construire résultant du règlement de zone UB, il est envisagé d'augmenter la densité prévue initialement.

- OAP N°3 : mettre en cohérence le périmètre présenté dans l'OAP N°3 avec le périmètre porté sur le zonage et l'ajuster selon le tènement foncier existant.

- OAP N°6 au Hameau de Pont Royal : le périmètre initial de l'OAP est modifié pour prendre en compte le tènement foncier existant au Nord-Ouest intégrant une maison d'habitation et son jardin d'agrément.
Les pièces du PLU qui font l'objet de modifications sont les pièces suivantes : Orientations d'Aménagement et de Programmation, Règlement, Zonage, Liste des Emplacements Réservés

Le dossier de modification est consultable au siège de la Métropole Aix Marseille Provence, sis Le Pharo - 58 Boulevard Charles Livon - 13007 MARSEILLE, au sein de la Direction Aménagement du Territoire du Conseil de Territoire du Pays Salonais, 190 rue du Commandant Sibour 13300 SALON DE PROVENCE ainsi qu'en Mairie de Mallemort, Cours Victor Hugo 13370 MALLEMORT, aux jours et heures d'ouverture habituels. »

PLU : Commune de Pélissanne

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pélissanne actuellement en vigueur résulte des actes suivants :
- Par délibération du 31 mars 2011, le Conseil Municipal a approuvé le PLU ;
- Par délibération du 24 janvier 2013, le Conseil Municipal a approuvé le PLU suite à l'annulation de la délibération du 31 mars 2011 par le Tribunal Administratif ;
- Par délibération du 28 mars 2013, le Conseil Municipal a réapprouvé les modifications simplifiées n° 1, 2 et 3 du PLU.
Il comprend le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD), le règlement, les documents graphiques et les pièces annexes.

Pièces principales :
Rapport de présentation :
01- rapport-de-présentation-A1-diagnostique sociaux économique
01- rapport-de-présentation-A2-état-initial de l'environnement
01- rapport-de-présentation-A3-choix d'aménagement de développement
01- rapport-de-présentation-A4-incidences du PLU sur l'environnement
01-rapport-de-présentation- page-de-garde

Projet d'Aménagement et de Développement Durable
(PADD) :
02- Projet d'aménagement de développement durable 2017

PLU : Commune de Rognac

1.PLU
Tome 1 :
- Rapport de représentation
- Projet d'aménagement et de développement durables
- Orientations d'aménagement et de programmation
Tome 2 :
- PLU règlement
- Règlement graphique zonage
- Liste des emplacements réservés

PLU : Commune de Saint-Chamas

Modification 1 approuvée le 18/05/2018 exécutoire au 22/06/2018
- Sommaire modification N1
- Règlement modification N1
- PLU 01 Notice de présentation - modification N1
- Rapport-1

Pièces annexes
- Liste ER modification N1
PLU 6.3.a Liste arrêté voies bruyantes
PLU 6.3. Plan Annexes complémentaires

PLU : Commune de Lançon-Provence

A - Dossier Administratif
ppa - agriculture
ppa - ars
ppa - cci mp
ppa - cdpenaf
ppa - grt gaz
ppa - inao
ppa - Mairie de Berre
ppa - mrae
ppa - prefet
ppa - rte
ppa - scp
0 - PDG Adm
1 - délib bilan concertation arrêt 19 mai 2017
3 - Rapport enquete PLU lançon de provence

B - Dossier Principal
PDG RP
RP partie 1
RP partie 2
RP partie 3
RP partie 4
RP partie 5
RP partie 6
Annexes
Annexe 1 - RNT
Annexe 2 - Diagagricole
Annexe 3 - Cahier reco
Annexe 4 - Potentiel commercial
Annexe 5 - Notice ZI
Annexe 6 - Evaluation environnementale Camp Long

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